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27/12/2012

Conseil Municipal du 19 Décembre 2012

Voici le compte rendu :

CR du CM de 19 Décembre 2012.pdf

28/11/2012

prochaine réunion du Conseil Municipal

 

AVIS DE REUNION

 DU CONSEIL MUNICIPAL

Session ordinaire.

 

J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :

A la Mairie, salle du Conseil,

Le Mercredi 19 Décembre 2012 à 18 heures 30.

A Serviers et Labaume, le 22  Novembre 2012,

 

Ordre du Jour :

Avancement du PLU et de l’étude hydraulique

Numérotation des rues

Communauté des Communes

Personnel communal

Questions diverses

 

                                                 Le Maire,

                                                 Francis MAZIER

 

 

05/11/2012

Conseil municipal du 31 Octobre


Voici le compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal de Serviers et Labaume :

 

Compte rendu de la réunion ordinaire

du Conseil Municipal du 31 Octobre 2012

à 20 h 30

 

 Convocation le 18 Octobre

Présents : tous les membres en exercice sauf Mme Rouaud, qui a donné procuration à M. Mazier, et M. Viala, qui a donné procuration à M. Boyer.

Tous les membres présents ou représentés approuvent le compte rendu du conseil du 26 Septembre.

 M. le Maire fait part des remerciements de la famille ESPERANDIEU aux conseillers et au personnel, suite aux marques de sympathie manifestées lors du décès de M. Aimé ESPERANDIEU.

M. le Maire fait le point sur le litige qui oppose la Mairie à Mme Saladin. L’affaire est maintenant entre les mains de la Justice.

M. le Maire expose que suite à la fusion/extension des communautés de communes de l’Uzège , du Grand Lussan et des 7 communes isolées, proposée par le Préfet et approuvée par les conseils municipaux concernés, il est nécessaire de procéder à l’élection d’un délégué et d’un suppléant pour siéger dans cette nouvelle organisation.

Délégué : M. Jean Paul BOYER est candidat. Après un vote à bulletin secret, il est élu par 10 voix pour et une abstention.

Suppléant : M. Francis MAZIER est candidat. Après un vote à bulletin secret, il est élu par 10 voix pour et une abstention.

M. MAZIER rappelle que la mairie envisage la construction d’un local de rangement pour le matériel communal. Les maçons de la commune ont été sollicités pour proposer solutions et devis. Quatre d’entre eux ont fait une offre. M. Mazier procède à l’ouverture de ces offres devant le conseil. Les différentes solutions techniques proposées seront étudiées en détail, et, en fonction des finances communales, une solution sera choisie et proposée lors d’une prochaine réunion du conseil.

M. le Maire rappelle aux conseillers le projet d’implantation d’un village des marques à Fournès. Une enquête publique a eu lieu dans toutes les communes de la zone de chalandise. Tous les conseils municipaux doivent se prononcer dans un délai de deux mois. En l’absence de délibération, l’avis est réputé favorable. La discussion s’engage sur les avantages et inconvénients de cette implantation. La commune approuve finalement ce projet par 7 voix pour, deux voix contre et deux abstentions.

Mme Fernandes et Mme Scanzi font le point sur leurs travaux de numérotation des rues. Elles signalent qu’il faudra donner des noms à quelques rues ou impasses. Elles feront des propositions lors d’un prochain conseil, en respectant le principe admis par tous les conseillers de donner des noms locaux, liés aux lieux-dits ou aux caractéristiques locales. Ce travail sera également l’occasion de signaler au cadastre et aux services géographiques les erreurs d’implantation sur les plans de certaines appellations. Les responsables de ce projet ont procédé à titre d’exemple à la numérotation de la rue du village (la plus dense) et de la route d’Aubussargues (la plus longue), pour comparer les avantages et les inconvénients de la numérotation séquentielle et de la numérotation métrique. Si la numérotation métrique remporte un maximum de suffrages pour les zones d’urbanisation récente, où la notion de distance peut aider à retrouver les maisons, et où subsistent des « dents creuses », elle ne fait pas l’unanimité dans les zones d’habitat ancien plus dense. Décision reportée. Lorsque toutes les rues auront été répertoriées, la mairie fera l’acquisition des plaques, afin de maintenir une unité d’affichage.

M. Boyer signale qu’il serait souhaitable d’implanter des panneaux d’entrée d’agglomération sur certaines voies communales, afin de signaler les limitations de vitesse.

M. le Maire rappelle que Serviers et Labaume a demandé au SICTOMU Le passage (trimestriel) d’une déchetterie mobile sur le territoire de la commune. Nous attendons la réponse.

M. Boyer fait le point sur l’étude hydraulique, et présente aux conseillers les plans et les propositions de règlement des différents secteurs, en fonction de l’état d’urbanisation actuel et des risques répertoriés. Quelques points restent à préciser. Ces documents de travail restent au secrétariat , à la disposition des conseillers, pour avis, et lorsque le conseil municipal, le bureau d’études et les organismes compétents seront d’accord, la phase II de l’étude sera présentée au public.

 

                                       A 22 heures, la séance est levée.

                                       Fait à Serviers et Labaume,

                                       Le 2 Novembre 2012,

                                       Le Maire,

                                       Francis MAZIER.

 

18/10/2012

Prochain conseil municipal

 

Commune de SERVIERS et LABAUME

 30700    SERVIERS et LABAUME

  

AVIS DE REUNION

  DU CONSEIL MUNICIPAL

 Session ordinaire.

 

 J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :

 A la Mairie, salle du Conseil,

 Le Mercredi 31 Octobre 2012 à 20 heures 30.

  

A Serviers et Labaume, le 16 Octobre 2012,

 

Ordre du Jour :

Avancement du PLU et de l’étude hydraulique

Numérotation des rues

 Communauté des Communes

 Rangement du matériel

 Questions diverses

  

                                                 Le Maire,

                                                  Francis MAZIER

 

 

 

 

 

Conseil Municipal

 

Conseil municipal du 26 Septembre 2012 à 20 h 30

Convocation le 9 Septembre 2012

Présents : tous les membres en exercice sauf MM. Philippe Viala et Jean Paul Boyer, excusés.

Tous les membres présents approuvent le compte rendu du précédent conseil municipal.

M. le Maire suggère une minute de silence en mémoire de Mme Laurette Jullian, décédée cet été.

M. le Maire rend compte de l’embauche de Mme Lafont, en CDD, pour 16 h hebdomadaires, affectée au service de la cantine, à la garderie scolaire, et à l’entretien des locaux.

La rentrée scolaire s’est bien passée. L’école des Trois Ponts accueille cette année 57 enfants, répartis en trois classes.

L’antenne Orange implantée sur la Carcarie n’est toujours pas en service, dans l’attente de l’alimentation électrique.

Le Conseil municipal autorise le Maire à représenter la Commune dans le litige qui l’oppose à Mme Saladin, et à recourir aux services d’un avocat spécialisé en droit public.

L’étude hydraulique en est à la phase II, qui sera bientôt présentée au public (crue centenale).

L’état des finances communales est sain, nos dépenses et recettes s’équilibrent en fonctionnement. Pour les investissements, le recours aux subventions des différents organismes concernés et à l’emprunt reste nécessaire. Après les travaux école/mairie, essentiel investissement du mandat, le taux d’endettement de la commune reste raisonnable. En l’absence de nouvel emprunt, le montant des remboursements annuels sera le même en 2014 qu’en 2008.

Il sera peut être nécessaire d’implanter de nouveaux ralentisseurs, afin d’améliorer la sécurité routière dans le village, devant l’incivisme de certains conducteurs. Des études sont en cours.

L e3 Octobre, Le Maire et ses adjoints recevront les représentants des associations, pour planifier l’occupation du foyer, très sollicité, et présenter la nouvelle organisation du local de rangement. Chaque association de Serviers et Labaume dispose en effet à présent d’une zone réservée dans ce local.

Le repas des aînés aura lieu le Samedi 15 Décembre, et les vœux du Maire à la population le 13 Janvier.

Les travaux de numérotation des rues suivent leur cours.

Le SICTOMU facture désormais chaque bac de RESTE 600 Euros par an à la Mairie. Un travail de sensibilisation sera donc entrepris auprès du personnel communal, de l’école, des associations et de tous les utilisateurs du foyer, afin de promouvoir le tri sélectif et de permettre de substantielles économies en ne conservant qu’un seul bac de RESTE affecté aux locaux communaux. La mairie a également demandé à bénéficier du passage périodique d’un service de déchetterie mobile sur la commune.

A partir du 1er Janvier, la location du foyer, pour les habitants du village, sera facturée 170 Euros, accompagnés d’une caution pour d’éventuels dégâts de 770 Euros, et d’une deuxième caution, d’un montant de 100 Euros, pour la propreté des locaux.

M. le Maire présente aux conseillers le projet de fusion/ extension de la communauté de communes entre la CC de l’Uzège, la CC du Grand Lussan et les communes isolées. Le Conseil donne son accord à ce projet.

Le SMAGE a nettoyé le lit de la rivière dans la traversée du village.

                                   A 22 h 30, la séance est levée.

                                   Fait à Serviers et Labaume,

                                   Le Maire,

                                   Francis MAZIER.

 

 

 

16/09/2012

Conseil Municipal

Commune de SERVIERS et LABAUME

30700    SERVIERS et LABAUME

 

 

AVIS DE REUNION

 DU CONSEIL MUNICIPAL

Session ordinaire.

 

 

 

J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :

 

A la Mairie, salle du Conseil,

Le Mercredi 26 Septembre 2012 à 20 heures 30.

 

 

A Serviers et Labaume, le 9 Septembre 2012,

 

Ordre du Jour :

 

Rentrée scolaire

Avancement du PLU et de l’étude hydraulique

Personnel communal

CCU

Repas des Aînés

Questions diverses

 

 

                                               Le Maire,

                                               Francis MAZIER

 

 

25/07/2012

conseil municipal

 

Conseil Municipal du 18 Juillet 2012

à 19 heures

 

 Présents : tous les membres en exercice

M. MAZIER  remercie les conseillers pour leurs marques de sympathie lors du décès de M. ANDRE.

Les conseillers approuvent à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 6 Juin.

M. le Maire fait le point sur l’avancement du dossier de l’antenne Orange, et en particulier sur les problèmes de raccordement électrique. Si le branchement n’est pas finalisé d’ici le mois de Septembre, nous ferons appel à l’arbitrage de M. le Préfet du Gard.

Mme Fernandes fait le point sur le déroulement de la soirée du 13 Juillet, et présente le bilan financier de cette manifestation.

M. le Maire signale aux conseillers le départ de Mme PETIT, qui assurait la surveillance de la cantine et de la garderie.  Un agent en CDD à raison de 16 h par semaine sera recruté pour la remplacer.

Les agents municipaux et certains responsables d’associations passeront leur diplôme de secouriste en octobre. Si des habitants de Serviers et Labaume sont intéressés pour profiter à leurs frais de cette formation groupée, ils peuvent s’inscrire au secrétariat de mairie.

M. Boyer présente au conseil les rapports d’activité 2011 du SIVOM et de la CCU.

Après la fusion de la communauté de communes de l’Uzège avec celle du Grand Lussan et les communes isolées du canton de St Chaptes, il faudra réélire des délégués de chaque commune, puisque la composition du bureau va changer, avec 56 membres. Ces délégués entreront en fonction le 1er Janvier 2013, jusqu’aux prochaines élections municipales.

M. Boyer fait le point sur l’avancement du projet de centre aqualudique lancé par la CCU.

 

                              A 20 h 30, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

                              Fait à Serviers et Labaume,

                              Le 22 Juillet 2012,

                              Le Maire,

                              Francis MAZIER

 

 

 

 

 

08/07/2012

Prochain conseil municipal

 

Commune de SERVIERS et LABAUME

30700    SERVIERS et LABAUME

 

 

AVIS DE REUNION

 DU CONSEIL MUNICIPAL

Session ordinaire.

 

 

 

J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :

 

A la Mairie, salle du Conseil,

Le Mercredi 18 Juillet 2012 à 19 heures.

 

 

A Serviers et Labaume, le 2 Juillet 2012,

 

Ordre du Jour :

 

Bilan 14 Juillet

Avancement du PLU et de l’étude hydraulique

Travaux en cours

CCU

Antenne Orange

Recrutement

Questions diverses

 

 

                                               Le Maire,

                                               Francis MAZIER

 

 

 

17/06/2012

CONSEIL MUNICIPAL

 

CONSEIL MUNICIPAL

Du 6 JUIN 2012

A 20 heures 30

 

Convocation le 29 Mai 2012

Présents : tous les membres en exercice

 

Tous les membres présents approuvent le compte rendu de la précédente réunion.

M. le Maire fait le point sur les finances communales.

M. Boyer expose le projet de fusion entre la communauté de communes de l’Uzège, la communauté de communes du Grand Lussan, et les 7 communes isolées du canton de St Chaptes. Il fait également le point sur l’avancement du projet de centre aqualudique intercommunal.

M. le Maire expose que le centre social de St Quentin la Poterie propose, dans le cadre de chantiers d’insertion, de réaliser des travaux dans les communes voisines pour un montant de 300 Euros par jour. Il suggère que Serviers utilise ces services à l’automne, pendant une semaine, pour débroussailler le talus inaccessible aux engins entre le coupe feu et le village. Avis favorable. Pour le coupe feu, un devis a été demandé à l’entreprise Donnadieu. Vu le montant, un découpage en plusieurs tranches sera étudié.

Le débroussaillage des environs de l’antenne de la Carcarie sera réalisé par Orange. La mise en service de cette antenne interviendra dès que le raccordement électrique aura été réalisé.

Mme Rouaud souhaite que la cantine scolaire serve à partir de la rentrée un repas bio par semaine (contre deux par mois actuellement). Le Conseil Municipal accepte ce principe, et vote une augmentaion du prix de ticket de cantine pour compenser ce coût supplémentaire, de 3,70 à 3,80 Euros.

M. Boyer explique le fonctionnement de la PFAC, qui remplacera à compter du 1er Juillet la taxe de raccordement au tout à l’égout. Actuellement la Participation de Raccordement à l’Egout d’un montant de 2300 Euros par logement est facturée au moment de l’accord du permis de construire. La PFAC, sera facturée quand le logement sera habitable, et doit être modulée en fonction de la surface du logement. Le conseil se prononce pour une facturation par tranche en fonction de la surface du logement, plus un prix au mètre carré pour les logements d’une superficie supérieure à la tranche la plus élévée. Un coefficient multiplicateur sera appliqué lorsque plusieurs logements dans une seule construction seront raccordés sur une seule sortie.

L’étude hydraulique suit son cours, le résultat de la phase I sera publié sur le blog de la Mairie, afin que la population puisse en prendre connaissance.

La signalétique du schéma local de randonnée mis en place par la CCU est souvent dégradée. Il est donc nécessaire de sensibiliser les utilisateurs, pour respecter ce matériel mis en place au bénéfice de tous les usagers de la nature.

M. Boyer expose que les nouveaux aménagements prévus du code de l’urbanisme permettront une augmentation de la surface constructible de 30% par rapport aux documents actuellement en vigueur. La Commune devra délibérer en septembre pour approuver ou non cette modification, sinon elle s’appliquera automatiquement. Les documents sont disponibles au secretariat pour les conseillers.

Les festivités du 14 Juillet auront lieu à Serviers le 13 Juillet au soir, devant la mairie.

La Fête du Village aura lieu les 22 23 et 24 Juin. La mairie offre le petit déjeuner au pré du samedi matin.

 

                        L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.

 

                                    Fait à Serviers, le 11 Juin 2012

                                   Le Maire

                                   Francis MAZIER

 

 

 

 

 

30/05/2012

Prochain Conseil Municipal

 

Commune de SERVIERS et LABAUME

30700    SERVIERS et LABAUME

 

 

AVIS DE REUNION

 DU CONSEIL MUNICIPAL

Session ordinaire.

 

 

 

J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :

 

A la Mairie, salle du Conseil,

Le Mercredi 6 Juin 2012 à 20 heures 30.

 

 

A Serviers et Labaume, le 21 Mai 2012,

 

Ordre du Jour :

 

Avancement du PLU et de l’étude hydraulique

Numérotation des rues

Finances

Débroussaillage

Organisation 14 Juillet

Questions diverses

 

 

                                               Le Maire,

                                               Francis MAZIER